Crédibilité
Indicateurs de base
87%
Système de certification
100%
100%
Les organismes de certifications approuvés sont accrédités selon ISO
Mécanisme de plainte et d'appel auprès des organismes de certification
Définition de la durée de validité et du champ d'application du certificat
Contrôle et certification par un organisme indépendant
Fréquence des audits
Documentation pour la consistance des décisions de certification
Garantie d'accès pour l'exécution complète des audits
DĂ©finition des directives
63%
63%
Documentation pour une interprétation consistante des directives
Identification des thèmes de durabilité lors de l'élaboration des directives
Description du processus d'Ă©laboration des directives disponible publiquement
Examen et révision des directives au moins tous les 5 ans
Liste tenue publiquement des entreprises certifiées et produits labellisés
Différenciation entre exigences obligatoires et recommandations
Notification des modifications du système de certification
Directives publiquement disponibles
Indications et traçabilité
100%
100%
Exigences relatives à la traçabilité
Sous-traitants doivent respecter les exigences le long de la filière de prod.
Exigences accessibles au public concernant l'utilisation des logos, etc.
Responsabilité dans la chaîne d'approvisionnement au-delà de la prod. primaire
Gestion du label
86%
86%
Objectifs du label en matière de durabilité
Disponibilité publique de la structure organisationnelle du titulaire de label
Audits internes annuels
Procédure relative aux non-conformités
Exigences d'indépendance pour le personnel des organismes de certification
Indépendance du titulaire du label par rapport au titulaire du certificat
Accessibilité du Label pour de nouveaux entrants
Indicateurs avancés
59%
Système de certification
69%
69%
Non-affiliation entre le personnel de contrĂ´le et l'organe directeur du label
Tests en laboratoire: Règles d'échantillonnage et de tests lors d'audits
Procédure de certification disponible publiquement
Fréquence de la révision du système de certification
Disponibilité des rapports de certification ou de résumés
Indépendance de l'accréditation
Procédure de sélection claire pour les organismes de certification
Évaluation de l'accréditation sur place
ContrĂ´le de performance de l'organisme de certification (observations d'audits)
Compétences du personnel d'audit et de certification
Code de conduite pour les organismes de certification et d'accréditation
Formation aux techniques d'audit
Fréquence des audits basée sur une analyse de risques
Liste des activités à effectuer lors d'un audit
Spécification du format du rapport d'audit
Audits non-annoncés
DĂ©finition des directives
33%
33%
Essais pilotes dans le processus d'Ă©laboration des directives
Intégration des réactions des acteurs concernés
Représentation des parties prenantes dans les décisions relatives aux directives
Tenue d'une liste publique des organismes de certification approuvés
Conformité avec les conventions internationales
Consultation des acteurs directement concernés
Indications et traçabilité
86%
86%
Méthode documentée pour l'évaluation de la filière de production
Enregistrements pour la traçabilité
Explication textuelle ou digitale du label sur le produit
Mécanisme de traçabilité
Surveillance de l'utilisation correcte des indications et du logo
Conséquences d'une mauvaise utilisation des indications
Audit de toutes les entreprises impliquées le long de la filière de production
Gestion du label
50%
50%
Statut juridique du label
Transparence sur les sources de financement
Pouvoirs de décisions équilibrés dans la gestion du label
Redevabilité des organes décisionnels
Suspension ou résiliation du certificat en cas de non-conformités majeurs
Stratégie pour atteindre les objectifs de durabilité du label
Système de suivi et d'évaluation des impacts et des progrès effectués
Prévention de la corruption et des pots-de-vin
Exigences de reconnaissance d'Ă©quivalence avec d'autres Ă©xigences
Management capable de s'adapter
Assistance technique et accès au financement
Garantissement des prix du marché
Respect de l'environnement
Indicateurs de base
38%
Sol
50%
50%
2.0 / 2.0 Stratégies contre l'érosion du sol
0.0 / 2.0 Mesures de soutien aux nutriments du sol
2.0 / 2.0 Stratégies contre la pollution du sol
0.0 / 2.0 Amélioration des sols par la rotation des cultures ou les cultures intercalaires
Management environnemental
58%
58%
2.0 / 2.0 Obligation de conformité aux réglementations environnementales officielles
1.0 / 2.0 Obligation d'appliquer des mesures de protection intégrée des cultures
2.0 / 2.0 Gestion et utilisation durables des ressources naturelles
2.0 / 2.0 Protection des zones non ciblées par l'utilisation de produits agrochimiques
0.0 / 2.0 Mesures de réduction du gaspillage de nourriture et d'aliments pour animaux
0.0 / 2.0 Obligation d'utiliser des plantes et des animaux adaptés au site
Approvisionnement
50%
50%
2.0 / 2.0 Interdiction générale d'utiliser des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Exigences claires sur la manipulation des organismes génétiquement modifiés
0.0 / 2.0 Achat de fourrage de source durable et responsable
0.0 / 2.0 Fourrage provenant d'exploitations régionales
Biodiversité
29%
29%
2.0 / 2.0 Mesures de sauvegarde contre la fragmentation des écosystèmes
2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes rares, menacés ou en voie de disparition
0.0 / 2.0 Promotion de la diversité des plantes, semences et génotypes dans les cultures
0.0 / 2.0 Pêche sauvage: gestion des prises accidentelles et réduction des rejets
0.0 / 2.0 Pêche sauvage: interdiction des méthodes de pêche destructrices
0.0 / 2.0 PĂŞche sauvage: exploitation durable et reconstitution des ressources marines
0.0 / 2.0 Aquaculture: systèmes visant à minimiser les rejets ou fuites accidentelles
Utilisation de produits chimiques
50%
50%
0.0 / 2.0 Gestion des produits chimiques de traitement et détergents dans la production
2.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation de produits chimiques dans la production
2.0 / 2.0 Utilisation sélective et ciblée de produits chimiques
0.0 / 2.0 Principe d'utilisation des pesticides seulement en dernier recours
1.0 / 2.0 Documentation et réduction de l'utilisation de produits chimiques
1.0 / 2.0 Utilisation et gestion correctes des produits chimiques dangereux
Eau
44%
44%
2.0 / 2.0 Préservation des marécages naturels non drainés
2.0 / 2.0 Prévention de la pollution des eaux de surface et de la nappe phréatique
1.0 / 2.0 Protection des marécages naturels et des cours d'eau affectés par la production
2.0 / 2.0 Prévention du ruissellement des déchets chimiques, minéraux et organiques
0.0 / 2.0 Plan de gestion de l'eau
0.0 / 2.0 Préservation, réutilisation, recyclage et récolte de l'eau
0.0 / 2.0 Utilisation efficiente de l'eau prélevée pour l'irrigation
0.0 / 2.0 Évaluation des risques des activités par rapport à l'utilisation de l'eau
DĂ©chets et recyclage
38%
38%
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des substances et déchets chimiques
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets (à l'exclusion des déchets dangereux)
0.0 / 2.0 Tri des déchets
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets dangereux
Energie
0%
0%
0.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie
0.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation des énergies renouvelables
0.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie dans la phase de transformation
Climat
23%
23%
0.0 / 2.0 Suivi des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
0.0 / 2.0 RĂ©duction des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
0.25 / 2.0 Evaluation d'alternatives pour réduire les émissions de gaz à effet de serre
0.0 / 2.0 Incitation à la séquestration des gaz à effet de serre par le sol ou les arbres
2.0 / 2.0 Interdiction du transport de marchandises par avion
Indicateurs avancés
25%
Sol
17%
17%
0.0 / 2.0 Stratégies et mesures contre le compactage du sol
1.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts sur l'état des ressources en sol
0.0 / 2.0 Obligation de composter les déchets organiques
Management environnemental
8%
8%
1.0 / 2.0 Surveillance de la qualité de l'air et de la pollution
0.0 / 2.0 Encourager des systèmes mixtes d'utilisation des terres dans l'agrosylviculture
0.0 / 2.0 Limitation des nuisances sonores, olfactives et autres pollutions
0.0 / 2.0 Incitation Ă prendre des mesures d'adaptation au changement climatique
0.0 / 2.0 Amélioration de l'efficacité et de la productivité de la production
0.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts environnementaux des activités
Approvisionnement
25%
25%
2.0 / 2.0 Exigences liées à l'utilisation des biotechnologies
0.0 / 2.0 Biodégradabilité des substances utilisées
0.0 / 2.0 Utilisation d'emballages respectueux de l'environnement
0.0 / 2.0 Politique d'achat respectueuse de l'environnement
Biodiversité
40%
40%
2.0 / 2.0 Prévention du risque lié à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
0.0 / 2.0 Analyse d'impact des nouvelles productions sur la biodiversité
1.0 / 2.0 Protection des écosystèmes contre les espèces invasives
0.0 / 2.0 Maintien, restauration et priorité des espèces indigènes
1.0 / 2.0 Protection des espèces sauvages rares, menacées ou en voie de disparition
Utilisation de produits chimiques
33%
33%
0.0 / 2.0 Interdiction d'utiliser tout pesticide et autres substances chimiques connexes
2.0 / 2.0 Réétalonnage régulier des équipements d'application des produits agrochimiques
1.0 / 2.0 Respect de la liste des produits chimiques interdits selon le SGH
0.0 / 2.0 Substances ayant un impact sanitaire et environnemental négatif: Restrictions
0.0 / 2.0 Listage des substances inoffensives et autorisées
1.0 / 2.0 Stockage et d'entretien des Ă©quipements et conteneurs de produits chimiques
Eau
50%
50%
1.0 / 2.0 Vérification des permis obligatoires liés à l'utilisation de l'eau
1.0 / 2.0 Élimination et stockage appropriés des eaux grises
DĂ©chets et recyclage
38%
38%
1.0 / 2.0 Principes et pratiques visant à éviter la décharge incontrôlée des déchets
1.0 / 2.0 Prévention de l'incinération incontrôlée des déchets sur site
1.0 / 2.0 Gestion appropriée des déchets solides
0.0 / 2.0 Exigences sur la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets solides
Energie
0%
0%
0.0 / 2.0 ContrĂ´le et enregistrement de la consommation d'Ă©nergie
0.0 / 2.0 Utilisation de biocarburants
Climat
17%
17%
0.0 / 2.0 Procédés de production propres
0.0 / 2.0 Mesures pour atteindre des objectifs nets zéro dans la production
1.0 / 2.0 Suivi et gestion des zones renfermant un important stock de carbone
Compatibilité sociale
Indicateurs de base
28%
Responsabilité civique
0%
0%
0.0 / 2.0 Respect par les fournisseurs des normes fondamentales du travail de l'OIT
0.0 / 2.0 Prévention et atténuation des effets négatifs sur les droits humains
Contribution à l'économie locale et résilience
0%
0%
0.0 / 2.0 Obligation de se conformer aux réglementations locales, régionales et nationales
Équité
33%
33%
1.0 / 2.0 Respect de la non-discrimination au travail (OIT 111)
1.0 / 2.0 Égalité de rémunération entre hommes et femmes OIT 100
0.0 / 2.0 Droits et prestations égaux pour tous les types d'employé-e-s
Pas de travail forcé
50%
50%
1.0 / 2.0 Prévention des déductions ou frais excessifs au détriment des salarié-e-s
1.0 / 2.0 Interdiction du recours Ă la violence physique ou psychologique
1.0 / 2.0 Protection contre l'exploitation et le harcèlement sexuel
1.0 / 2.0 Surveillance des heures de travail et des heures supplémentaires
1.0 / 2.0 Interdiction des retenues sur salaire non autorisées
1.0 / 2.0 Interdiction de confisquer les documents et effets personnels des travailleurs
Conditions d’embauche
0%
0%
0.0 / 2.0 Exigences écrites et accessibles au public concernant les droits des employé-e-s
0.0 / 2.0 Conditions de travail: Respect des normes nationales ou internationales (OIT)
0.0 / 2.0 Contrats de travail clairs dans une langue compréhensible par l'employé-e
Procédures de plainte et liberté d’association
20%
20%
0.0 / 2.0 Communication des droits de liberté d'association aux employé-e-s
1.0 / 2.0 Promotion du droit à la négociation collective (OIT 98)
1.0 / 2.0 Promotion du droit à la liberté d'association (OIT 87)
0.0 / 2.0 Transparence et accessibilité des procédures de plainte
0.0 / 2.0 Mécanismes de plainte pour les communautés affectées
Moyens de subsistance décents
50%
50%
1.0 / 2.0 Au minimum un jour de repos sur une période de 7 jours
1.0 / 2.0 Mesures pour le respect du salaire minimum légal
1.0 / 2.0 Mesures pour le respect d'un salaire de subsistance
Sécurité et santé
50%
50%
1.0 / 2.0 Garantissement de la sécurité au travail (OIT 184)
1.0 / 2.0 Formation sur les questions de santé et de sûreté au travail
1.0 / 2.0 Mise Ă disposition de trousses de premiers secours
1.0 / 2.0 Procédures de sûreté pour la manipulation de produits chimiques
Aucun travail des enfants
50%
50%
1.0 / 2.0 Interdiction du travail des enfants (OIT 138)
1.0 / 2.0 Interdiction des pires formes de travail des enfants (OIT 182)
Indicateurs avancés
27%
Responsabilité civique
50%
50%
2.0 / 2.0 Vérification de la légalité des activités et de l'établissement
0.0 / 2.0 Mesures de réduction et actions correctives contre la corruption
Contribution à l'économie locale et résilience
0%
0%
0.0 / 2.0 Établissement de contrats avec les négociants
0.0 / 2.0 Répartition équitable des marges tout au long de la chaîne de valeur
Équité
29%
29%
0.0 / 2.0 Garantie d'un accès adéquat aux employé-e-s et autres personnes handicapées
1.0 / 2.0 Protection des droits des minorités et des groupes marginalisés
0.0 / 2.0 Politique de remédiation à la discrimination
1.0 / 2.0 Protection de la maternité
0.0 / 2.0 Prévention de la discrimination au travail basée sur le sexe
1.0 / 2.0 Prévention de la discrimination à l'égard des personnes handicapées
1.0 / 2.0 Protection des travailleurs vulnérables contre les travaux dangereux
Pas de travail forcé
33%
33%
0.0 / 2.0 Formation du management et des employé-e-s au sujet du harcèlement sexuel
1.0 / 2.0 Documentation des mesures disciplinaires
0.0 / 2.0 Droit pour les employé-e-s de refuser de faire des heures supplémentaires
1.0 / 2.0 Garantissement de la mobilité et de la libre circulation des employé-e-s
1.0 / 2.0 Interdiction du travail forcé (OIT 29 et 105)
1.0 / 2.0 Protection des salaires selon OIT C95
Conditions d’embauche
36%
36%
0.0 / 2.0 Processus de recrutement transparent, y compris par les agences de placement
1.0 / 2.0 Directive générale sur les congés payés
1.0 / 2.0 DĂ©livrance des certificats et fiches de salaire complets
1.0 / 2.0 Fourniture de pensions et de prestations sociales
0.0 / 2.0 Employé-e-s et main-d'œuvre sous-traitante: Égalité des droits et avantages
1.0 / 2.0 Contrats de travail juridiquement contraignants sous forme Ă©crite
1.0 / 2.0 Communication des termes et conditions d'emploi
Procédures de plainte et liberté d’association
0%
0%
0.0 / 2.0 MĂ©canisme de plainte en cas de violation des droits de l'homme
Moyens de subsistance décents
30%
30%
1.0 / 2.0 Durée maximale du travail telle que définie dans la convention 1 de l'OIT
1.0 / 2.0 Formations pour le développement personnel et professionel des employé-e-s
1.0 / 2.0 Droit des employé-e-s à des pauses
0.0 / 2.0 Deux jours de repos, chacun de 24 heures consécutives, par période de 14 jours
0.0 / 2.0 Conditions de logement sûres et adéquates ( y compris dortoirs et cantines)
Sécurité et santé
38%
38%
1.0 / 2.0 Suivi des rapports d'accidents
1.0 / 2.0 Indemnisation pour les frais médicaux en cas d'accident du travail
1.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements de sécurité et de protection individuelle
1.0 / 2.0 Préparation aux incendies (exercices, équipement, signalisation)
1.0 / 2.0 Exigences sur les conditions des lieux de travail (air, Ă©clairage, bruit)
1.0 / 2.0 Maintien de la sûreté des machines, des équipements et des matériaux
1.0 / 2.0 Vérification et maintien de la sûreté des bâtiments
1.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements (par ex. de protection) appropriés et gratuits
1.0 / 2.0 Procédures de sécurité communiquées dans des langues compréhensibles
0.0 / 2.0 Accès des employé-e-s aux services médicaux de base
0.0 / 2.0 Accès à des installations sanitaires décentes sur le lieu de travail
0.0 / 2.0 Formation sur la manipulation et l'exposition aux produits chimiques
Aucun travail des enfants
25%
25%
1.0 / 2.0 Bonnes conditions de travail pour les jeunes employé-e-s
0.0 / 2.0 Tenue de registres sur l'âge des employé-e-s
Bien-ĂŞtre animal
Indicateurs de base
38%
Soins et réduction de stress
63%
63%
0.0 / 2.0 Traitement et bien-ĂŞtre des animaux
2.0 / 2.0 Méthodes d'abattage des animaux sans cruauté
2.0 / 2.0 Formation du personnel aux soins aux animaux
1.0 / 2.0 Bien-ĂŞtre animal pendant le transport
SĂ©lection et Ă©thique
50%
50%
1.0 / 2.0 MĂ©thodes de reproduction Ă©thiques
1.0 / 2.0 Élevage animal éthique
Santé animale
63%
63%
2.0 / 2.0 Évitement des procédures induisant des douleurs
1.0 / 2.0 Accès quotidien des animaux à de l'eau potable propre
1.0 / 2.0 Intégrité physique des animaux
1.0 / 2.0 Administration appropriée des médicaments autorisés aux animaux
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
33%
33%
1.0 / 2.0 Exigences en matière de logement des animaux
1.0 / 2.0 Renoncement aux cages Ă deux niveaux ou plus
0.0 / 2.0 Densité du cheptel dans les étables
Alimentation animale
17%
17%
1.0 / 2.0 Alimentation basée sur les fourrages grossiers
0.0 / 2.0 Qualité du fourrage
0.0 / 2.0 Alimentation appropriée des animaux
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
4%
4%
0.0 / 2.0 Qualité des pâturages
0.25 / 2.0 Accès des animaux à l'extérieur
0.0 / 2.0 Fréquence d'accès aux pâturages
Indicateurs avancés
40%
Soins et réduction de stress
50%
50%
2.0 / 2.0 Apiculture: santé des abeilles pendant l'extraction du miel
0.0 / 2.0 Protection du cheptel contre les prédateurs
1.0 / 2.0 Restriction de l'utilisation de chocs Ă©lectriques sur les animaux
SĂ©lection et Ă©thique
0%
0%
0.0 / 2.0 Incitation Ă utiliser des races Ă deux fins
0.0 / 2.0 Longévité et développement optimal
0.0 / 2.0 Traitement Ă©thique des animaux parents
Santé animale
40%
40%
2.0 / 2.0 Prévention de la propagation de maladies animales sur site et hors site
1.0 / 2.0 Surveillance de la mortalité animale sur le site
1.0 / 2.0 Mesures pour la santé des sabots
0.0 / 2.0 Établissement d'un plan de santé animale
0.0 / 2.0 Ă‚ge minimum de sevrage des jeunes animaux
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
75%
75%
2.0 / 2.0 Apiculture: qualité des ruches
1.0 / 2.0 Périodes de lumière et d'obscurité dans chaque intervalle de 24 heures
Alimentation animale
50%
50%
1.0 / 2.0 Mangeoirs et abreuvoirs appropriés et en quantité suffisante
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
25%
25%