Crédibilité
Indicateurs de base
100%
Système de certification
100%
100%
Les organismes de certifications approuvés sont accrédités selon ISO
Mécanisme de plainte et d'appel auprès des organismes de certification
Définition de la durée de validité et du champ d'application du certificat
Contrôle et certification par un organisme indépendant
Fréquence des audits
Documentation pour la consistance des décisions de certification
Garantie d'accès pour l'exécution complète des audits
Gestion du label
100%
100%
Objectifs du label en matière de durabilité
Disponibilité publique de la structure organisationnelle du titulaire de label
Audits internes annuels
Procédure relative aux non-conformités
Exigences d'indépendance pour le personnel des organismes de certification
Indépendance du titulaire du label par rapport au titulaire du certificat
Accessibilité du Label pour de nouveaux entrants
DĂ©finition des directives
100%
100%
Documentation pour une interprétation consistante des directives
Identification des thèmes de durabilité lors de l'élaboration des directives
Description du processus d'Ă©laboration des directives disponible publiquement
Directives publiquement disponibles
Examen et révision des directives au moins tous les 5 ans
Liste tenue publiquement des entreprises certifiées et produits labellisés
Différenciation entre exigences obligatoires et recommandations
Notification des modifications du système de certification
Indications et traçabilité
100%
100%
Exigences relatives à la traçabilité
Sous-traitants doivent respecter les exigences le long de la filière de prod.
Exigences en cas de mélange d'intrants certifiés et non certifiés
Exigences accessibles au public concernant l'utilisation des logos, etc.
Responsabilité dans la chaîne d'approvisionnement au-delà de la prod. primaire
Indicateurs avancés
88%
Système de certification
80%
80%
Non-affiliation entre le personnel de contrĂ´le et l'organe directeur du label
Tests en laboratoire: Règles d'échantillonnage et de tests lors d'audits
Certification de groupe: utilisation d'un système de gestion commun
Procédure de certification disponible publiquement
Fréquence de la révision du système de certification
Disponibilité des rapports de certification ou de résumés
Indépendance de l'accréditation
Procédure de sélection claire pour les organismes de certification
Évaluation de l'accréditation sur place
ContrĂ´le de performance de l'organisme de certification (observations d'audits)
Compétences du personnel d'audit et de certification
Code de conduite pour les organismes de certification et d'accréditation
Formation aux techniques d'audit
Fréquence des audits basée sur une analyse de risques
Liste des activités à effectuer lors d'un audit
Spécification du format du rapport d'audit
Audits non-annoncés
Certification de groupe: méthode de sélection des membres à auditer
Certification de groupe: Mécanisme de vérification interne du groupe
Certification de groupe: conséquences claires pour les membres non conformes
Gestion du label
100%
100%
Garantissement des prix du marché
Management capable de s'adapter
Statut juridique du label
Transparence sur les sources de financement
Pouvoirs de décisions équilibrés dans la gestion du label
Redevabilité des organes décisionnels
Suspension ou résiliation du certificat en cas de non-conformités majeurs
Stratégie pour atteindre les objectifs de durabilité du label
Système de suivi et d'évaluation des impacts et des progrès effectués
Prévention de la corruption et des pots-de-vin
Assistance technique et accès au financement
DĂ©finition des directives
86%
86%
Essais pilotes dans le processus d'Ă©laboration des directives
Consultation des acteurs directement concernés
Intégration des réactions des acteurs concernés
Représentation des parties prenantes dans les décisions relatives aux directives
Interprétation en fonction du contexte régional
Tenue d'une liste publique des organismes de certification approuvés
Conformité avec les conventions internationales
Indications et traçabilité
88%
88%
Méthode documentée pour l'évaluation de la filière de production
Enregistrements pour la traçabilité
Explication textuelle ou digitale du label sur le produit
Plusieurs modèles de chaîne d'approvisionnement: Distinction dans le logo
Mécanisme de traçabilité
Surveillance de l'utilisation correcte des indications et du logo
Conséquences d'une mauvaise utilisation des indications
Audit de toutes les entreprises impliquées le long de la filière de production
Respect de l'environnement
Indicateurs de base
89%
Sol
100%
100%
2.0 / 2.0 Stratégies contre l'érosion du sol
2.0 / 2.0 Mesures de soutien aux nutriments du sol
2.0 / 2.0 Amélioration des sols par la rotation des cultures ou les cultures intercalaires
2.0 / 2.0 Stratégies contre la pollution du sol
Utilisation de produits chimiques
100%
100%
2.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation de produits chimiques dans la production
2.0 / 2.0 Utilisation sélective et ciblée de produits chimiques
2.0 / 2.0 Utilisation et gestion correctes des produits chimiques dangereux
2.0 / 2.0 Principe d'utilisation des pesticides seulement en dernier recours
2.0 / 2.0 Documentation et réduction de l'utilisation de produits chimiques
2.0 / 2.0 Gestion des produits chimiques de traitement et détergents dans la production
Management environnemental
83%
83%
2.0 / 2.0 Obligation d'appliquer des mesures de protection intégrée des cultures
2.0 / 2.0 Protection des zones non ciblées par l'utilisation de produits agrochimiques
2.0 / 2.0 Obligation de conformité aux réglementations environnementales officielles
0.0 / 2.0 Mesures de réduction du gaspillage de nourriture et d'aliments pour animaux
2.0 / 2.0 Gestion et utilisation durables des ressources naturelles
2.0 / 2.0 Obligation d'utiliser des plantes et des animaux adaptés au site
DĂ©chets et recyclage
100%
100%
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des substances et déchets chimiques
2.0 / 2.0 Tri des déchets
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets dangereux
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets (à l'exclusion des déchets dangereux)
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Interdiction générale d'utiliser des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Exigences claires sur la manipulation des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Achat de fourrage de source durable et responsable
2.0 / 2.0 Fourrage provenant d'exploitations régionales
Biodiversité
100%
100%
2.0 / 2.0 Mesures de sauvegarde contre la fragmentation des écosystèmes
2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes rares, menacés ou en voie de disparition
2.0 / 2.0 Promotion de la diversité des plantes, semences et génotypes dans les cultures
2.0 / 2.0 Réstrictions concernant le défrichage des terres par le feu ou les explosifs
Eau
78%
78%
0.0 / 2.0 Protection des marécages naturels et des cours d'eau affectés par la production
2.0 / 2.0 Prévention du ruissellement des déchets chimiques, minéraux et organiques
2.0 / 2.0 Plan de gestion de l'eau
2.0 / 2.0 Limites d'utilisation de l'eau dans les zones oĂą l'eau est rare ou Ă haut risque
2.0 / 2.0 Préservation, réutilisation, recyclage et récolte de l'eau
0.0 / 2.0 Préservation des marécages naturels non drainés
2.0 / 2.0 Utilisation efficiente de l'eau prélevée pour l'irrigation
2.0 / 2.0 Évaluation des risques des activités par rapport à l'utilisation de l'eau
2.0 / 2.0 Prévention de la pollution des eaux de surface et de la nappe phréatique
Climat
50%
50%
0.0 / 2.0 Suivi des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
0.0 / 2.0 Evaluation d'alternatives pour réduire les émissions de gaz à effet de serre
1.0 / 2.0 RĂ©duction des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
2.0 / 2.0 Incitation à la séquestration des gaz à effet de serre par le sol ou les arbres
2.0 / 2.0 Interdiction du transport de marchandises par avion
Energie
88%
88%
1.25 / 2.0 Principe général pour l'utilisation des énergies renouvelables
2.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie
2.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie dans la phase de transformation
Indicateurs avancés
67%
Sol
83%
83%
1.0 / 2.0 Stratégies et mesures contre le compactage du sol
2.0 / 2.0 Obligation de composter les déchets organiques
2.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts sur l'état des ressources en sol
Utilisation de produits chimiques
100%
100%
2.0 / 2.0 Interdiction d'utiliser tout pesticide et autres substances chimiques connexes
2.0 / 2.0 Stockage et d'entretien des Ă©quipements et conteneurs de produits chimiques
2.0 / 2.0 Réétalonnage régulier des équipements d'application des produits agrochimiques
2.0 / 2.0 Respect de la liste des produits chimiques interdits selon le SGH
2.0 / 2.0 Substances ayant un impact sanitaire et environnemental négatif: Restrictions
2.0 / 2.0 Listage des substances inoffensives et autorisées
Management environnemental
63%
63%
0.0 / 2.0 Surveillance de la qualité de l'air et de la pollution
1.25 / 2.0 Limitation des nuisances sonores, olfactives et autres pollutions
2.0 / 2.0 Incitation Ă prendre des mesures d'adaptation au changement climatique
1.0 / 2.0 Amélioration de l'efficacité et de la productivité de la production
2.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts environnementaux des activités
1.25 / 2.0 Encourager des systèmes mixtes d'utilisation des terres dans l'agrosylviculture
DĂ©chets et recyclage
66%
66%
2.0 / 2.0 Gestion appropriée des déchets solides
1.0 / 2.0 Prévention de l'incinération incontrôlée des déchets sur site
1.0 / 2.0 Principes et pratiques visant à éviter la décharge incontrôlée des déchets
1.25 / 2.0 Exigences sur la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets solides
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Exigences liées à l'utilisation des biotechnologies
2.0 / 2.0 Utilisation d'emballages respectueux de l'environnement
2.0 / 2.0 Politique d'achat respectueuse de l'environnement
2.0 / 2.0 Biodégradabilité des substances utilisées
Biodiversité
58%
58%
2.0 / 2.0 Analyse d'impact des nouvelles productions sur la biodiversité
1.0 / 2.0 Protection des espèces sauvages rares, menacées ou en voie de disparition
0.0 / 2.0 Maintien, restauration et priorité des espèces indigènes
0.0 / 2.0 Protection des écosystèmes contre les espèces invasives
2.0 / 2.0 Interdiction d'exploiter les terres Ă haute valeur de conservation (HCV)
2.0 / 2.0 Prévention du risque lié à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
Eau
100%
100%
2.0 / 2.0 Vérification des permis obligatoires liés à l'utilisation de l'eau
2.0 / 2.0 Élimination et stockage appropriés des eaux grises
Climat
4%
4%
0.0 / 2.0 Procédés de production propres
0.0 / 2.0 Suivi et gestion des zones renfermant un important stock de carbone
0.25 / 2.0 Mesures pour atteindre des objectifs nets zéro dans la production
Energie
31%
31%
0.0 / 2.0 Utilisation de biocarburants
1.25 / 2.0 ContrĂ´le et enregistrement de la consommation d'Ă©nergie
Compatibilité sociale
Indicateurs de base
78%
Responsabilité civique
25%
25%
1.0 / 2.0 Respect par les fournisseurs des normes fondamentales du travail de l'OIT
0.0 / 2.0 Prévention et atténuation des effets négatifs sur les droits humains
Sécurité et santé
90%
90%
2.0 / 2.0 Formation sur les questions de santé et de sûreté au travail
2.0 / 2.0 Mise Ă disposition de trousses de premiers secours
1.0 / 2.0 Procédures de sûreté pour la manipulation de produits chimiques
2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s à l'eau potable
2.0 / 2.0 Garantissement de la sécurité au travail (OIT 184)
Contribution à l'économie locale et résilience
67%
67%
2.0 / 2.0 Obligation de se conformer aux réglementations locales, régionales et nationales
0.0 / 2.0 Évaluation de l'impact de la production agricole sur la sécurité alimentaire
2.0 / 2.0 Mesures visant Ă Ă©viter l'expulsion physique et/ou Ă©conomique de populations
Équité
100%
100%
2.0 / 2.0 Égalité de rémunération entre hommes et femmes OIT 100
2.0 / 2.0 Droits et prestations égaux pour tous les types d'employé-e-s
2.0 / 2.0 Respect de la non-discrimination au travail (OIT 111)
Procédures de plainte et liberté d’association
83%
83%
0.0 / 2.0 Mécanismes de plainte pour les communautés affectées
2.0 / 2.0 Liberté d'association réduite: Création de représentations des employé-e-s
2.0 / 2.0 Transparence et accessibilité des procédures de plainte
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la liberté d'association (OIT 87)
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la négociation collective (OIT 98)
2.0 / 2.0 Communication des droits de liberté d'association aux employé-e-s
Conditions d’embauche
100%
100%
2.0 / 2.0 Conditions de travail: Respect des normes nationales ou internationales (OIT)
2.0 / 2.0 Contrats de travail clairs dans une langue compréhensible par l'employé-e
2.0 / 2.0 Exigences écrites et accessibles au public concernant les droits des employé-e-s
Pas de travail forcé
67%
67%
0.0 / 2.0 Protection contre l'exploitation et le harcèlement sexuel
0.0 / 2.0 Interdiction du recours Ă la violence physique ou psychologique
2.0 / 2.0 Surveillance des heures de travail et des heures supplémentaires
2.0 / 2.0 Prévention des déductions ou frais excessifs au détriment des salarié-e-s
2.0 / 2.0 Interdiction des retenues sur salaire non autorisées
2.0 / 2.0 Interdiction de confisquer les documents et effets personnels des travailleurs
Moyens de subsistance décents
100%
100%
2.0 / 2.0 Au minimum un jour de repos sur une période de 7 jours
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect du salaire minimum légal
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect d'un salaire de subsistance
Aucun travail des enfants
67%
67%
2.0 / 2.0 Interdiction des pires formes de travail des enfants (OIT 182)
2.0 / 2.0 Interdiction du travail des enfants (OIT 138)
0.0 / 2.0 Soutien financier aux enfants et aux familles touchés par l'interdiction
Indicateurs avancés
62%
Responsabilité civique
25%
25%
0.0 / 2.0 Mesures de réduction et actions correctives contre la corruption
2.0 / 2.0 Vérification de la légalité des activités et de l'établissement
0.0 / 2.0 Protection des sites socioculturels
0.0 / 2.0 Évaluation d'impact des activités locales sur les droits humains locaux
Sécurité et santé
75%
75%
1.0 / 2.0 Formation sur la manipulation et l'exposition aux produits chimiques
2.0 / 2.0 Vérification et maintien de la sûreté des bâtiments
2.0 / 2.0 Préparation aux incendies (exercices, équipement, signalisation)
2.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements de sécurité et de protection individuelle
2.0 / 2.0 Maintien de la sûreté des machines, des équipements et des matériaux
0.0 / 2.0 Suivi des rapports d'accidents
2.0 / 2.0 Accès à des installations sanitaires décentes sur le lieu de travail
2.0 / 2.0 Exigences sur les conditions des lieux de travail (air, Ă©clairage, bruit)
2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s aux services médicaux de base
2.0 / 2.0 Indemnisation pour les frais médicaux en cas d'accident du travail
0.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements (par ex. de protection) appropriés et gratuits
1.0 / 2.0 Procédures de sécurité communiquées dans des langues compréhensibles
Contribution à l'économie locale et résilience
41%
41%
0.0 / 2.0 Consentement libre, préalable et éclairé des communautés locales
2.0 / 2.0 Mesures de maintien de l'accès des communautés locales aux moyens de subsistance
0.0 / 2.0 Établissement de contrats avec les négociants
1.25 / 2.0 Répartition équitable des marges tout au long de la chaîne de valeur
Équité
31%
31%
1.0 / 2.0 Respect et sauvegarde des droits des peuples autochtones (OIT 169)
0.0 / 2.0 Protection des droits des minorités et des groupes marginalisés
0.0 / 2.0 Prévention de la discrimination à l'égard des personnes handicapées
0.0 / 2.0 Protection de la maternité
2.0 / 2.0 Prévention de la discrimination au travail basée sur le sexe
0.0 / 2.0 Garantie d'un accès adéquat aux employé-e-s et autres personnes handicapées
0.0 / 2.0 Politique de remédiation à la discrimination
2.0 / 2.0 Protection des travailleurs vulnérables contre les travaux dangereux
Procédures de plainte et liberté d’association
100%
100%
2.0 / 2.0 MĂ©canisme de plainte en cas de violation des droits de l'homme
Conditions d’embauche
71%
71%
0.0 / 2.0 Processus de recrutement transparent, y compris par les agences de placement
2.0 / 2.0 DĂ©livrance des certificats et fiches de salaire complets
2.0 / 2.0 Directive générale sur les congés payés
2.0 / 2.0 Fourniture de pensions et de prestations sociales
0.0 / 2.0 Employé-e-s et main-d'œuvre sous-traitante: Égalité des droits et avantages
2.0 / 2.0 Communication des termes et conditions d'emploi
2.0 / 2.0 Contrats de travail juridiquement contraignants sous forme Ă©crite
Pas de travail forcé
64%
64%
0.0 / 2.0 Formation du management et des employé-e-s au sujet du harcèlement sexuel
0.0 / 2.0 Documentation des mesures disciplinaires
2.0 / 2.0 Droit pour les employé-e-s de refuser de faire des heures supplémentaires
2.0 / 2.0 Garantissement de la mobilité et de la libre circulation des employé-e-s
1.0 / 2.0 Respect des normes fondamentales du travail de l'OIT vérifié par un tiers
2.0 / 2.0 Interdiction du travail forcé (OIT 29 et 105)
2.0 / 2.0 Protection des salaires selon OIT C95
Moyens de subsistance décents
100%
100%
2.0 / 2.0 Conditions de logement sûres et adéquates ( y compris dortoirs et cantines)
2.0 / 2.0 Droit des employé-e-s à des pauses
2.0 / 2.0 Durée maximale du travail telle que définie dans la convention 1 de l'OIT
2.0 / 2.0 Formations pour le développement personnel et professionel des employé-e-s
2.0 / 2.0 Deux jours de repos, chacun de 24 heures consécutives, par période de 14 jours
Aucun travail des enfants
50%
50%
0.0 / 2.0 Tenue de registres sur l'âge des employé-e-s
2.0 / 2.0 Bonnes conditions de travail pour les jeunes employé-e-s
Bien-ĂŞtre animal
Indicateurs de base
95%
Alimentation animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Alimentation appropriée des animaux
2.0 / 2.0 Qualité du fourrage
2.0 / 2.0 Alimentation basée sur les fourrages grossiers
Santé animale
88%
88%
2.0 / 2.0 Administration appropriée des médicaments autorisés aux animaux
2.0 / 2.0 Intégrité physique des animaux
2.0 / 2.0 Évitement des procédures induisant des douleurs
1.0 / 2.0 Accès quotidien des animaux à de l'eau potable propre
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Bien-ĂŞtre animal pendant le transport
2.0 / 2.0 Méthodes d'abattage des animaux sans cruauté
2.0 / 2.0 Traitement et bien-ĂŞtre des animaux
2.0 / 2.0 Formation du personnel aux soins aux animaux
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Accès des animaux à l'extérieur
2.0 / 2.0 Fréquence d'accès aux pâturages
2.0 / 2.0 Qualité des pâturages
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
83%
83%
2.0 / 2.0 Exigences en matière de logement des animaux
2.0 / 2.0 Densité du cheptel dans les étables
1.0 / 2.0 Renoncement aux cages Ă deux niveaux ou plus
SĂ©lection et Ă©thique
100%
100%
2.0 / 2.0 Élevage animal éthique
2.0 / 2.0 MĂ©thodes de reproduction Ă©thiques
Indicateurs avancés
80%
Alimentation animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Mangeoirs et abreuvoirs appropriés et en quantité suffisante
Santé animale
40%
40%
2.0 / 2.0 Prévention de la propagation de maladies animales sur site et hors site
0.0 / 2.0 Ă‚ge minimum de sevrage des jeunes animaux
2.0 / 2.0 Établissement d'un plan de santé animale
0.0 / 2.0 Surveillance de la mortalité animale sur le site
0.0 / 2.0 Mesures pour la santé des sabots
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Restriction de l'utilisation de chocs Ă©lectriques sur les animaux
2.0 / 2.0 Apiculture: santé des abeilles pendant l'extraction du miel
2.0 / 2.0 Protection du cheptel contre les prédateurs
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Densité de cheptel conformément aux règlements officiels
2.0 / 2.0 Encouragement au comportement naturel des animaux
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
75%
75%
2.0 / 2.0 Apiculture: qualité des ruches
1.0 / 2.0 Périodes de lumière et d'obscurité dans chaque intervalle de 24 heures
SĂ©lection et Ă©thique
67%
67%