Portrait

Excellent

Crédibilité

Denrées alimentaires

Bourgeon Bio Suisse

https://www.bio-suisse.ch/fr

Pour les aliments issus de l'agriculture biologique suisse. Label de l'association faîtière des producteurs de Bio Suisse.

Titulaire du label

Bio Suisse

Basé sur les directives

Bio Suisse 2023

Dimension focale

Bien-être animal

Respect de l'environnement

Compatibilité sociale

Titulaire du label

Bio Suisse

Basé sur les directives

Bio Suisse 2023

Crédibilité

Indicateurs de base

100%

Système de certification

100%

Les organismes de certifications approuvés sont accrédités selon ISO

Mécanisme de plainte et d'appel auprès des organismes de certification

Définition de la durée de validité et du champ d'application du certificat

Contrôle et certification par un organisme indépendant

Fréquence des audits

Documentation pour la consistance des décisions de certification

Garantie d'accès pour l'exécution complète des audits

Gestion du label

100%

Objectifs du label en matière de durabilité

Disponibilité publique de la structure organisationnelle du titulaire de label

Audits internes annuels

Procédure relative aux non-conformités

Exigences d'indépendance pour le personnel des organismes de certification

Indépendance du titulaire du label par rapport au titulaire du certificat

Accessibilité du Label pour de nouveaux entrants

Définition des directives

100%

Documentation pour une interprétation consistante des directives

Identification des thèmes de durabilité lors de l'élaboration des directives

Description du processus d'élaboration des directives disponible publiquement

Directives publiquement disponibles

Examen et révision des directives au moins tous les 5 ans

Liste tenue publiquement des entreprises certifiées et produits labellisés

Différenciation entre exigences obligatoires et recommandations

Notification des modifications du système de certification

Indications et traçabilité

100%

Exigences relatives à la traçabilité

Sous-traitants doivent respecter les exigences le long de la filière de prod.

Exigences en cas de mélange d'intrants certifiés et non certifiés

Exigences accessibles au public concernant l'utilisation des logos, etc.

Responsabilité dans la chaîne d'approvisionnement au-delà de la prod. primaire

Indicateurs avancés

90%

Système de certification

94%

Non-affiliation entre le personnel de contrôle et l'organe directeur du label

Tests en laboratoire: Règles d'échantillonnage et de tests lors d'audits

Procédure de certification disponible publiquement

Fréquence de la révision du système de certification

Disponibilité des rapports de certification ou de résumés

Indépendance de l'accréditation

Procédure de sélection claire pour les organismes de certification

Évaluation de l'accréditation sur place

Contrôle de performance de l'organisme de certification (observations d'audits)

Compétences du personnel d'audit et de certification

Code de conduite pour les organismes de certification et d'accréditation

Formation aux techniques d'audit

Fréquence des audits basée sur une analyse de risques

Liste des activités à effectuer lors d'un audit

Spécification du format du rapport d'audit

Audits non-annoncés

Gestion du label

100%

Garantissement des prix du marché

Management capable de s'adapter

Statut juridique du label

Transparence sur les sources de financement

Pouvoirs de décisions équilibrés dans la gestion du label

Redevabilité des organes décisionnels

Suspension ou résiliation du certificat en cas de non-conformités majeurs

Exigences de reconnaissance d'équivalence avec d'autres éxigences

Stratégie pour atteindre les objectifs de durabilité du label

Système de suivi et d'évaluation des impacts et des progrès effectués

Prévention de la corruption et des pots-de-vin

Assistance technique et accès au financement

Définition des directives

67%

Essais pilotes dans le processus d'élaboration des directives

Consultation des acteurs directement concernés

Intégration des réactions des acteurs concernés

Représentation des parties prenantes dans les décisions relatives aux directives

Tenue d'une liste publique des organismes de certification approuvés

Conformité avec les conventions internationales

Indications et traçabilité

100%

Méthode documentée pour l'évaluation de la filière de production

Enregistrements pour la traçabilité

Explication textuelle ou digitale du label sur le produit

Plusieurs modèles de chaîne d'approvisionnement: Distinction dans le logo

Mécanisme de traçabilité

Surveillance de l'utilisation correcte des indications et du logo

Conséquences d'une mauvaise utilisation des indications

Audit de toutes les entreprises impliquées le long de la filière de production

Respect de l'environnement

Indicateurs de base

84%

Sol

100%

2.0 / 2.0 Stratégies contre la pollution du sol

2.0 / 2.0 Stratégies contre l'érosion du sol

2.0 / 2.0 Mesures de soutien aux nutriments du sol

2.0 / 2.0 Amélioration des sols par la rotation des cultures ou les cultures intercalaires

Eau

50%

0.0 / 2.0 Plan de gestion de l'eau

2.0 / 2.0 Préservation des marécages naturels non drainés

0.0 / 2.0 Préservation, réutilisation, recyclage et récolte de l'eau

0.0 / 2.0 Utilisation efficiente de l'eau prélevée pour l'irrigation

2.0 / 2.0 Prévention de la pollution des eaux de surface et de la nappe phréatique

2.0 / 2.0 Protection des marécages naturels et des cours d'eau affectés par la production

2.0 / 2.0 Prévention du ruissellement des déchets chimiques, minéraux et organiques

0.0 / 2.0 Évaluation des risques des activités par rapport à l'utilisation de l'eau

Management environnemental

83%

2.0 / 2.0 Gestion et utilisation durables des ressources naturelles

2.0 / 2.0 Obligation d'appliquer des mesures de protection intégrée des cultures

2.0 / 2.0 Protection des zones non ciblées par l'utilisation de produits agrochimiques

0.0 / 2.0 Mesures de réduction du gaspillage de nourriture et d'aliments pour animaux

2.0 / 2.0 Obligation de conformité aux réglementations environnementales officielles

2.0 / 2.0 Obligation d'utiliser des plantes et des animaux adaptés au site

Biodiversité

100%

2.0 / 2.0 Mesures de sauvegarde contre la fragmentation des écosystèmes

2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes rares, menacés ou en voie de disparition

2.0 / 2.0 Promotion de la diversité des plantes, semences et génotypes dans les cultures

2.0 / 2.0 Aquaculture: systèmes visant à minimiser les rejets ou fuites accidentelles

2.0 / 2.0 Aquaculture: interdiction d'utiliser des antimicrobiens à titre prophylactique

Approvisionnement

100%

2.0 / 2.0 Interdiction générale d'utiliser des organismes génétiquement modifiés

2.0 / 2.0 Exigences claires sur la manipulation des organismes génétiquement modifiés

2.0 / 2.0 Achat de fourrage de source durable et responsable

2.0 / 2.0 Fourrage provenant d'exploitations régionales

Utilisation de produits chimiques

92%

2.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation de produits chimiques dans la production

2.0 / 2.0 Documentation et réduction de l'utilisation de produits chimiques

2.0 / 2.0 Utilisation sélective et ciblée de produits chimiques

2.0 / 2.0 Principe d'utilisation des pesticides seulement en dernier recours

1.0 / 2.0 Utilisation et gestion correctes des produits chimiques dangereux

2.0 / 2.0 Gestion des produits chimiques de traitement et détergents dans la production

Déchets et recyclage

63%

1.0 / 2.0 Élimination appropriée des substances et déchets chimiques

1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets (à l'exclusion des déchets dangereux)

2.0 / 2.0 Tri des déchets

1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets dangereux

Energie

88%

2.0 / 2.0 Réduction de la consommation d'énergie

1.25 / 2.0 Principe général pour l'utilisation des énergies renouvelables

2.0 / 2.0 Réduction de la consommation d'énergie dans la phase de transformation

Climat

80%

0.0 / 2.0 Suivi des émissions de gaz à effet de serre

2.0 / 2.0 Réduction des émissions de gaz à effet de serre

2.0 / 2.0 Evaluation d'alternatives pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

2.0 / 2.0 Incitation à la séquestration des gaz à effet de serre par le sol ou les arbres

2.0 / 2.0 Interdiction du transport de marchandises par avion

Indicateurs avancés

71%

Sol

67%

0.0 / 2.0 Stratégies et mesures contre le compactage du sol

2.0 / 2.0 Obligation de composter les déchets organiques

2.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts sur l'état des ressources en sol

Eau

50%

1.0 / 2.0 Vérification des permis obligatoires liés à l'utilisation de l'eau

1.0 / 2.0 Élimination et stockage appropriés des eaux grises

Management environnemental

58%

2.0 / 2.0 Encourager des systèmes mixtes d'utilisation des terres dans l'agrosylviculture

1.0 / 2.0 Surveillance de la qualité de l'air et de la pollution

0.0 / 2.0 Limitation des nuisances sonores, olfactives et autres pollutions

2.0 / 2.0 Incitation à prendre des mesures d'adaptation au changement climatique

2.0 / 2.0 Amélioration de l'efficacité et de la productivité de la production

0.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts environnementaux des activités

Biodiversité

80%

0.0 / 2.0 Analyse d'impact des nouvelles productions sur la biodiversité

2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes contre les espèces invasives

2.0 / 2.0 Protection des espèces sauvages rares, menacées ou en voie de disparition

2.0 / 2.0 Prévention du risque lié à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

2.0 / 2.0 Maintien, restauration et priorité des espèces indigènes

Approvisionnement

100%

2.0 / 2.0 Exigences liées à l'utilisation des biotechnologies

2.0 / 2.0 Biodégradabilité des substances utilisées

2.0 / 2.0 Utilisation d'emballages respectueux de l'environnement

2.0 / 2.0 Politique d'achat respectueuse de l'environnement

Utilisation de produits chimiques

75%

2.0 / 2.0 Interdiction d'utiliser tout pesticide et autres substances chimiques connexes

1.0 / 2.0 Respect de la liste des produits chimiques interdits selon le SGH

2.0 / 2.0 Substances ayant un impact sanitaire et environnemental négatif: Restrictions

2.0 / 2.0 Listage des substances inoffensives et autorisées

0.0 / 2.0 Réétalonnage régulier des équipements d'application des produits agrochimiques

2.0 / 2.0 Stockage et d'entretien des équipements et conteneurs de produits chimiques

Déchets et recyclage

53%

1.0 / 2.0 Principes et pratiques visant à éviter la décharge incontrôlée des déchets

1.0 / 2.0 Prévention de l'incinération incontrôlée des déchets sur site

1.0 / 2.0 Gestion appropriée des déchets solides

1.25 / 2.0 Exigences sur la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets solides

Energie

81%

2.0 / 2.0 Contrôle et enregistrement de la consommation d'énergie

1.25 / 2.0 Utilisation de biocarburants

Climat

71%

2.0 / 2.0 Procédés de production propres

1.25 / 2.0 Mesures pour atteindre des objectifs nets zéro dans la production

1.0 / 2.0 Suivi et gestion des zones renfermant un important stock de carbone

Compatibilité sociale

Indicateurs de base

81%

Sécurité et santé

88%

2.0 / 2.0 Garantissement de la sécurité au travail (OIT 184)

2.0 / 2.0 Mise à disposition de trousses de premiers secours

1.0 / 2.0 Procédures de sûreté pour la manipulation de produits chimiques

2.0 / 2.0 Formation sur les questions de santé et de sûreté au travail

Procédures de plainte et liberté d’association

100%

2.0 / 2.0 Transparence et accessibilité des procédures de plainte

2.0 / 2.0 Promotion du droit à la liberté d'association (OIT 87)

2.0 / 2.0 Promotion du droit à la négociation collective (OIT 98)

2.0 / 2.0 Communication des droits de liberté d'association aux employé-e-s

2.0 / 2.0 Mécanismes de plainte pour les communautés affectées

Conditions d’embauche

33%

2.0 / 2.0 Conditions de travail: Respect des normes nationales ou internationales (OIT)

0.0 / 2.0 Contrats de travail clairs dans une langue compréhensible par l'employé-e

0.0 / 2.0 Exigences écrites et accessibles au public concernant les droits des employé-e-s

Équité

100%

2.0 / 2.0 Droits et prestations égaux pour tous les types d'employé-e-s

2.0 / 2.0 Respect de la non-discrimination au travail (OIT 111)

2.0 / 2.0 Égalité de rémunération entre hommes et femmes OIT 100

Pas de travail forcé

83%

1.0 / 2.0 Interdiction du recours à la violence physique ou psychologique

2.0 / 2.0 Prévention des déductions ou frais excessifs au détriment des salarié-e-s

2.0 / 2.0 Interdiction de confisquer les documents et effets personnels des travailleurs

2.0 / 2.0 Interdiction des retenues sur salaire non autorisées

2.0 / 2.0 Surveillance des heures de travail et des heures supplémentaires

1.0 / 2.0 Protection contre l'exploitation et le harcèlement sexuel

Aucun travail des enfants

100%

2.0 / 2.0 Interdiction du travail des enfants (OIT 138)

2.0 / 2.0 Interdiction des pires formes de travail des enfants (OIT 182)

Moyens de subsistance décents

100%

2.0 / 2.0 Mesures pour le respect du salaire minimum légal

2.0 / 2.0 Mesures pour le respect d'un salaire de subsistance

2.0 / 2.0 Au minimum un jour de repos sur une période de 7 jours

Contribution à l'économie locale et résilience

100%

2.0 / 2.0 Obligation de se conformer aux réglementations locales, régionales et nationales

Responsabilité civique

25%

0.0 / 2.0 Prévention et atténuation des effets négatifs sur les droits humains

1.0 / 2.0 Respect par les fournisseurs des normes fondamentales du travail de l'OIT

Indicateurs avancés

75%

Sécurité et santé

71%

2.0 / 2.0 Formation sur la manipulation et l'exposition aux produits chimiques

1.0 / 2.0 Vérification et maintien de la sûreté des bâtiments

1.0 / 2.0 Maintien de la sûreté des machines, des équipements et des matériaux

1.0 / 2.0 Préparation aux incendies (exercices, équipement, signalisation)

1.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements (par ex. de protection) appropriés et gratuits

1.0 / 2.0 Procédures de sécurité communiquées dans des langues compréhensibles

2.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements de sécurité et de protection individuelle

2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s aux services médicaux de base

2.0 / 2.0 Indemnisation pour les frais médicaux en cas d'accident du travail

2.0 / 2.0 Accès à des installations sanitaires décentes sur le lieu de travail

1.0 / 2.0 Exigences sur les conditions des lieux de travail (air, éclairage, bruit)

1.0 / 2.0 Suivi des rapports d'accidents

Procédures de plainte et liberté d’association

100%

2.0 / 2.0 Mécanisme de plainte en cas de violation des droits de l'homme

Conditions d’embauche

79%

0.0 / 2.0 Processus de recrutement transparent, y compris par les agences de placement

2.0 / 2.0 Communication des termes et conditions d'emploi

2.0 / 2.0 Contrats de travail juridiquement contraignants sous forme écrite

2.0 / 2.0 Délivrance des certificats et fiches de salaire complets

2.0 / 2.0 Fourniture de pensions et de prestations sociales

1.0 / 2.0 Directive générale sur les congés payés

2.0 / 2.0 Employé-e-s et main-d'œuvre sous-traitante: Égalité des droits et avantages

Équité

50%

2.0 / 2.0 Prévention de la discrimination au travail basée sur le sexe

1.0 / 2.0 Prévention de la discrimination à l'égard des personnes handicapées

1.0 / 2.0 Politique de remédiation à la discrimination

1.0 / 2.0 Protection de la maternité

1.0 / 2.0 Protection des travailleurs vulnérables contre les travaux dangereux

1.0 / 2.0 Protection des droits des minorités et des groupes marginalisés

0.0 / 2.0 Garantie d'un accès adéquat aux employé-e-s et autres personnes handicapées

Pas de travail forcé

58%

2.0 / 2.0 Interdiction du travail forcé (OIT 29 et 105)

2.0 / 2.0 Garantissement de la mobilité et de la libre circulation des employé-e-s

0.0 / 2.0 Droit pour les employé-e-s de refuser de faire des heures supplémentaires

2.0 / 2.0 Protection des salaires selon OIT C95

0.0 / 2.0 Formation du management et des employé-e-s au sujet du harcèlement sexuel

1.0 / 2.0 Documentation des mesures disciplinaires

Aucun travail des enfants

100%

2.0 / 2.0 Tenue de registres sur l'âge des employé-e-s

2.0 / 2.0 Bonnes conditions de travail pour les jeunes employé-e-s

Moyens de subsistance décents

70%

2.0 / 2.0 Conditions de logement sûres et adéquates ( y compris dortoirs et cantines)

2.0 / 2.0 Durée maximale du travail telle que définie dans la convention 1 de l'OIT

1.0 / 2.0 Droit des employé-e-s à des pauses

0.0 / 2.0 Deux jours de repos, chacun de 24 heures consécutives, par période de 14 jours

2.0 / 2.0 Formations pour le développement personnel et professionel des employé-e-s

Contribution à l'économie locale et résilience

100%

2.0 / 2.0 Établissement de contrats avec les négociants

2.0 / 2.0 Répartition équitable des marges tout au long de la chaîne de valeur

Responsabilité civique

50%

0.0 / 2.0 Mesures de réduction et actions correctives contre la corruption

2.0 / 2.0 Vérification de la légalité des activités et de l'établissement

Bien-être animal

Indicateurs de base

92%

Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur

100%

2.0 / 2.0 Surveillance concernant la densité et la diversité dans l'aquaculture

2.0 / 2.0 Accès des animaux à l'extérieur

2.0 / 2.0 Aquaculture: analyse de la qualité de l'eau

2.0 / 2.0 Fréquence d'accès aux pâturages

2.0 / 2.0 Qualité des pâturages

Soins et réduction de stress

100%

2.0 / 2.0 Traitement et bien-être des animaux

2.0 / 2.0 Bien-être animal pendant le transport

2.0 / 2.0 Méthodes d'abattage des animaux sans cruauté

2.0 / 2.0 Formation du personnel aux soins aux animaux

Alimentation animale

100%

2.0 / 2.0 Alimentation appropriée des animaux

2.0 / 2.0 Qualité du fourrage

2.0 / 2.0 Alimentation basée sur les fourrages grossiers

Santé animale

100%

2.0 / 2.0 Accès quotidien des animaux à de l'eau potable propre

2.0 / 2.0 Évitement des procédures induisant des douleurs

2.0 / 2.0 Intégrité physique des animaux

2.0 / 2.0 Administration appropriée des médicaments autorisés aux animaux

Conditions d'élevage en étable

50%

2.0 / 2.0 Exigences en matière de logement des animaux

1.0 / 2.0 Renoncement aux cages à deux niveaux ou plus

0.0 / 2.0 Densité du cheptel dans les étables

Sélection et éthique

100%

2.0 / 2.0 Élevage animal éthique

2.0 / 2.0 Méthodes de reproduction éthiques

Indicateurs avancés

90%

Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur

100%

2.0 / 2.0 Encouragement au comportement naturel des animaux

2.0 / 2.0 Densité de cheptel conformément aux règlements officiels

Soins et réduction de stress

100%

2.0 / 2.0 Protection du cheptel contre les prédateurs

2.0 / 2.0 Restriction de l'utilisation de chocs électriques sur les animaux

2.0 / 2.0 Apiculture: santé des abeilles pendant l'extraction du miel

Alimentation animale

100%

2.0 / 2.0 Aquaculture: promotion de la polyculture

2.0 / 2.0 Mangeoirs et abreuvoirs appropriés et en quantité suffisante

Santé animale

90%

2.0 / 2.0 Âge minimum de sevrage des jeunes animaux

2.0 / 2.0 Prévention de la propagation de maladies animales sur site et hors site

1.0 / 2.0 Surveillance de la mortalité animale sur le site

2.0 / 2.0 Mesures pour la santé des sabots

2.0 / 2.0 Établissement d'un plan de santé animale

Conditions d'élevage en étable

100%

2.0 / 2.0 Périodes de lumière et d'obscurité dans chaque intervalle de 24 heures

2.0 / 2.0 Apiculture: qualité des ruches

Sélection et éthique

50%