Crédibilité
Indicateurs de base
96%
Système de certification
100%
100%
Les organismes de certifications approuvés sont accrédités selon ISO
Mécanisme de plainte et d'appel auprès des organismes de certification
Définition de la durée de validité et du champ d'application du certificat
Contrôle et certification par un organisme indépendant
Fréquence des audits
Documentation pour la consistance des décisions de certification
Garantie d'accès pour l'exécution complète des audits
DĂ©finition des directives
100%
100%
Documentation pour une interprétation consistante des directives
Identification des thèmes de durabilité lors de l'élaboration des directives
Description du processus d'Ă©laboration des directives disponible publiquement
Directives publiquement disponibles
Examen et révision des directives au moins tous les 5 ans
Liste tenue publiquement des entreprises certifiées et produits labellisés
Différenciation entre exigences obligatoires et recommandations
Notification des modifications du système de certification
Indications et traçabilité
100%
100%
Exigences relatives à la traçabilité
Sous-traitants doivent respecter les exigences le long de la filière de prod.
Exigences accessibles au public concernant l'utilisation des logos, etc.
Responsabilité dans la chaîne d'approvisionnement au-delà de la prod. primaire
Gestion du label
86%
86%
Objectifs du label en matière de durabilité
Disponibilité publique de la structure organisationnelle du titulaire de label
Audits internes annuels
Procédure relative aux non-conformités
Exigences d'indépendance pour le personnel des organismes de certification
Indépendance du titulaire du label par rapport au titulaire du certificat
Accessibilité du Label pour de nouveaux entrants
Indicateurs avancés
63%
Système de certification
87%
87%
Non-affiliation entre le personnel de contrĂ´le et l'organe directeur du label
Procédure de certification disponible publiquement
Fréquence de la révision du système de certification
Disponibilité des rapports de certification ou de résumés
Indépendance de l'accréditation
Procédure de sélection claire pour les organismes de certification
Évaluation de l'accréditation sur place
ContrĂ´le de performance de l'organisme de certification (observations d'audits)
Compétences du personnel d'audit et de certification
Code de conduite pour les organismes de certification et d'accréditation
Formation aux techniques d'audit
Fréquence des audits basée sur une analyse de risques
Liste des activités à effectuer lors d'un audit
Spécification du format du rapport d'audit
Audits non-annoncés
DĂ©finition des directives
33%
33%
Essais pilotes dans le processus d'Ă©laboration des directives
Consultation des acteurs directement concernés
Intégration des réactions des acteurs concernés
Représentation des parties prenantes dans les décisions relatives aux directives
Tenue d'une liste publique des organismes de certification approuvés
Conformité avec les conventions internationales
Indications et traçabilité
67%
67%
Enregistrements pour la traçabilité
Explication textuelle ou digitale du label sur le produit
Mécanisme de traçabilité
Surveillance de l'utilisation correcte des indications et du logo
Conséquences d'une mauvaise utilisation des indications
Audit de toutes les entreprises impliquées le long de la filière de production
Gestion du label
64%
64%
Statut juridique du label
Transparence sur les sources de financement
Pouvoirs de décisions équilibrés dans la gestion du label
Redevabilité des organes décisionnels
Suspension ou résiliation du certificat en cas de non-conformités majeurs
Stratégie pour atteindre les objectifs de durabilité du label
Système de suivi et d'évaluation des impacts et des progrès effectués
Prévention de la corruption et des pots-de-vin
Assistance technique et accès au financement
Management capable de s'adapter
Garantissement des prix du marché
Respect de l'environnement
Indicateurs de base
81%
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Achat de fourrage de source durable et responsable
2.0 / 2.0 Fourrage provenant d'exploitations régionales
2.0 / 2.0 Interdiction générale d'utiliser des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Exigences claires sur la manipulation des organismes génétiquement modifiés
Sol
100%
100%
2.0 / 2.0 Stratégies contre la pollution du sol
2.0 / 2.0 Stratégies contre l'érosion du sol
2.0 / 2.0 Mesures de soutien aux nutriments du sol
Eau
57%
57%
0.0 / 2.0 Plan de gestion de l'eau
2.0 / 2.0 Préservation des marécages naturels non drainés
0.0 / 2.0 Préservation, réutilisation, recyclage et récolte de l'eau
2.0 / 2.0 Prévention de la pollution des eaux de surface et de la nappe phréatique
2.0 / 2.0 Protection des marécages naturels et des cours d'eau affectés par la production
2.0 / 2.0 Prévention du ruissellement des déchets chimiques, minéraux et organiques
0.0 / 2.0 Évaluation des risques des activités par rapport à l'utilisation de l'eau
Management environnemental
83%
83%
2.0 / 2.0 Gestion et utilisation durables des ressources naturelles
2.0 / 2.0 Obligation d'appliquer des mesures de protection intégrée des cultures
2.0 / 2.0 Protection des zones non ciblées par l'utilisation de produits agrochimiques
0.0 / 2.0 Mesures de réduction du gaspillage de nourriture et d'aliments pour animaux
2.0 / 2.0 Obligation de conformité aux réglementations environnementales officielles
2.0 / 2.0 Obligation d'utiliser des plantes et des animaux adaptés au site
Biodiversité
100%
100%
2.0 / 2.0 Mesures de sauvegarde contre la fragmentation des écosystèmes
2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes rares, menacés ou en voie de disparition
Utilisation de produits chimiques
92%
92%
2.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation de produits chimiques dans la production
2.0 / 2.0 Documentation et réduction de l'utilisation de produits chimiques
2.0 / 2.0 Utilisation sélective et ciblée de produits chimiques
2.0 / 2.0 Principe d'utilisation des pesticides seulement en dernier recours
1.0 / 2.0 Utilisation et gestion correctes des produits chimiques dangereux
2.0 / 2.0 Gestion des produits chimiques de traitement et détergents dans la production
DĂ©chets et recyclage
63%
63%
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des substances et déchets chimiques
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets (à l'exclusion des déchets dangereux)
2.0 / 2.0 Tri des déchets
1.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets dangereux
Energie
54%
54%
2.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie
1.25 / 2.0 Principe général pour l'utilisation des énergies renouvelables
0.0 / 2.0 RĂ©duction de la consommation d'Ă©nergie dans la phase de transformation
Climat
80%
80%
0.0 / 2.0 Suivi des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
2.0 / 2.0 RĂ©duction des Ă©missions de gaz Ă effet de serre
2.0 / 2.0 Evaluation d'alternatives pour réduire les émissions de gaz à effet de serre
2.0 / 2.0 Incitation à la séquestration des gaz à effet de serre par le sol ou les arbres
2.0 / 2.0 Interdiction du transport de marchandises par avion
Indicateurs avancés
68%
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Exigences liées à l'utilisation des biotechnologies
2.0 / 2.0 Biodégradabilité des substances utilisées
2.0 / 2.0 Utilisation d'emballages respectueux de l'environnement
2.0 / 2.0 Politique d'achat respectueuse de l'environnement
Sol
67%
67%
2.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts sur l'état des ressources en sol
0.0 / 2.0 Stratégies et mesures contre le compactage du sol
2.0 / 2.0 Obligation de composter les déchets organiques
Eau
50%
50%
1.0 / 2.0 Vérification des permis obligatoires liés à l'utilisation de l'eau
1.0 / 2.0 Élimination et stockage appropriés des eaux grises
Management environnemental
58%
58%
2.0 / 2.0 Encourager des systèmes mixtes d'utilisation des terres dans l'agrosylviculture
1.0 / 2.0 Surveillance de la qualité de l'air et de la pollution
0.0 / 2.0 Limitation des nuisances sonores, olfactives et autres pollutions
2.0 / 2.0 Incitation Ă prendre des mesures d'adaptation au changement climatique
2.0 / 2.0 Amélioration de l'efficacité et de la productivité de la production
0.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts environnementaux des activités
Biodiversité
60%
60%
0.0 / 2.0 Analyse d'impact des nouvelles productions sur la biodiversité
2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes contre les espèces invasives
0.0 / 2.0 Maintien, restauration et priorité des espèces indigènes
2.0 / 2.0 Protection des espèces sauvages rares, menacées ou en voie de disparition
2.0 / 2.0 Prévention du risque lié à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
Utilisation de produits chimiques
83%
83%
2.0 / 2.0 Interdiction d'utiliser tout pesticide et autres substances chimiques connexes
1.0 / 2.0 Respect de la liste des produits chimiques interdits selon le SGH
2.0 / 2.0 Substances ayant un impact sanitaire et environnemental négatif: Restrictions
2.0 / 2.0 Listage des substances inoffensives et autorisées
1.0 / 2.0 Réétalonnage régulier des équipements d'application des produits agrochimiques
2.0 / 2.0 Stockage et d'entretien des Ă©quipements et conteneurs de produits chimiques
DĂ©chets et recyclage
38%
38%
1.0 / 2.0 Principes et pratiques visant à éviter la décharge incontrôlée des déchets
1.0 / 2.0 Prévention de l'incinération incontrôlée des déchets sur site
1.0 / 2.0 Gestion appropriée des déchets solides
0.0 / 2.0 Exigences sur la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets solides
Energie
81%
81%
2.0 / 2.0 ContrĂ´le et enregistrement de la consommation d'Ă©nergie
1.25 / 2.0 Utilisation de biocarburants
Climat
71%
71%
2.0 / 2.0 Procédés de production propres
1.25 / 2.0 Mesures pour atteindre des objectifs nets zéro dans la production
1.0 / 2.0 Suivi et gestion des zones renfermant un important stock de carbone
Compatibilité sociale
Indicateurs de base
81%
Conditions d’embauche
33%
33%
2.0 / 2.0 Conditions de travail: Respect des normes nationales ou internationales (OIT)
0.0 / 2.0 Contrats de travail clairs dans une langue compréhensible par l'employé-e
0.0 / 2.0 Exigences écrites et accessibles au public concernant les droits des employé-e-s
Aucun travail des enfants
100%
100%
2.0 / 2.0 Interdiction des pires formes de travail des enfants (OIT 182)
2.0 / 2.0 Interdiction du travail des enfants (OIT 138)
Sécurité et santé
88%
88%
2.0 / 2.0 Formation sur les questions de santé et de sûreté au travail
2.0 / 2.0 Garantissement de la sécurité au travail (OIT 184)
2.0 / 2.0 Mise Ă disposition de trousses de premiers secours
1.0 / 2.0 Procédures de sûreté pour la manipulation de produits chimiques
Moyens de subsistance décents
100%
100%
2.0 / 2.0 Au minimum un jour de repos sur une période de 7 jours
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect du salaire minimum légal
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect d'un salaire de subsistance
Équité
100%
100%
2.0 / 2.0 Égalité de rémunération entre hommes et femmes OIT 100
2.0 / 2.0 Droits et prestations égaux pour tous les types d'employé-e-s
2.0 / 2.0 Respect de la non-discrimination au travail (OIT 111)
Pas de travail forcé
83%
83%
2.0 / 2.0 Interdiction des retenues sur salaire non autorisées
1.0 / 2.0 Interdiction du recours Ă la violence physique ou psychologique
2.0 / 2.0 Prévention des déductions ou frais excessifs au détriment des salarié-e-s
2.0 / 2.0 Interdiction de confisquer les documents et effets personnels des travailleurs
2.0 / 2.0 Surveillance des heures de travail et des heures supplémentaires
1.0 / 2.0 Protection contre l'exploitation et le harcèlement sexuel
Procédures de plainte et liberté d’association
100%
100%
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la liberté d'association (OIT 87)
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la négociation collective (OIT 98)
2.0 / 2.0 Transparence et accessibilité des procédures de plainte
2.0 / 2.0 Communication des droits de liberté d'association aux employé-e-s
2.0 / 2.0 Mécanismes de plainte pour les communautés affectées
Responsabilité civique
25%
25%
0.0 / 2.0 Prévention et atténuation des effets négatifs sur les droits humains
1.0 / 2.0 Respect par les fournisseurs des normes fondamentales du travail de l'OIT
Contribution à l'économie locale et résilience
100%
100%
2.0 / 2.0 Obligation de se conformer aux réglementations locales, régionales et nationales
Indicateurs avancés
75%
Conditions d’embauche
79%
79%
2.0 / 2.0 DĂ©livrance des certificats et fiches de salaire complets
2.0 / 2.0 Employé-e-s et main-d'œuvre sous-traitante: Égalité des droits et avantages
2.0 / 2.0 Contrats de travail juridiquement contraignants sous forme Ă©crite
0.0 / 2.0 Processus de recrutement transparent, y compris par les agences de placement
2.0 / 2.0 Communication des termes et conditions d'emploi
2.0 / 2.0 Fourniture de pensions et de prestations sociales
1.0 / 2.0 Directive générale sur les congés payés
Aucun travail des enfants
100%
100%
2.0 / 2.0 Tenue de registres sur l'âge des employé-e-s
2.0 / 2.0 Bonnes conditions de travail pour les jeunes employé-e-s
Sécurité et santé
71%
71%
2.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements de sécurité et de protection individuelle
2.0 / 2.0 Accès à des installations sanitaires décentes sur le lieu de travail
2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s aux services médicaux de base
2.0 / 2.0 Indemnisation pour les frais médicaux en cas d'accident du travail
2.0 / 2.0 Formation sur la manipulation et l'exposition aux produits chimiques
1.0 / 2.0 Vérification et maintien de la sûreté des bâtiments
1.0 / 2.0 Maintien de la sûreté des machines, des équipements et des matériaux
1.0 / 2.0 Préparation aux incendies (exercices, équipement, signalisation)
1.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements (par ex. de protection) appropriés et gratuits
1.0 / 2.0 Procédures de sécurité communiquées dans des langues compréhensibles
1.0 / 2.0 Exigences sur les conditions des lieux de travail (air, Ă©clairage, bruit)
1.0 / 2.0 Suivi des rapports d'accidents
Moyens de subsistance décents
70%
70%
2.0 / 2.0 Conditions de logement sûres et adéquates ( y compris dortoirs et cantines)
2.0 / 2.0 Formations pour le développement personnel et professionel des employé-e-s
2.0 / 2.0 Durée maximale du travail telle que définie dans la convention 1 de l'OIT
1.0 / 2.0 Droit des employé-e-s à des pauses
0.0 / 2.0 Deux jours de repos, chacun de 24 heures consécutives, par période de 14 jours
Équité
50%
50%
2.0 / 2.0 Prévention de la discrimination au travail basée sur le sexe
1.0 / 2.0 Prévention de la discrimination à l'égard des personnes handicapées
1.0 / 2.0 Politique de remédiation à la discrimination
1.0 / 2.0 Protection de la maternité
1.0 / 2.0 Protection des travailleurs vulnérables contre les travaux dangereux
1.0 / 2.0 Protection des droits des minorités et des groupes marginalisés
0.0 / 2.0 Garantie d'un accès adéquat aux employé-e-s et autres personnes handicapées
Pas de travail forcé
58%
58%
2.0 / 2.0 Interdiction du travail forcé (OIT 29 et 105)
2.0 / 2.0 Garantissement de la mobilité et de la libre circulation des employé-e-s
0.0 / 2.0 Droit pour les employé-e-s de refuser de faire des heures supplémentaires
2.0 / 2.0 Protection des salaires selon OIT C95
0.0 / 2.0 Formation du management et des employé-e-s au sujet du harcèlement sexuel
1.0 / 2.0 Documentation des mesures disciplinaires
Procédures de plainte et liberté d’association
100%
100%
2.0 / 2.0 MĂ©canisme de plainte en cas de violation des droits de l'homme
Responsabilité civique
50%
50%
0.0 / 2.0 Mesures de réduction et actions correctives contre la corruption
2.0 / 2.0 Vérification de la légalité des activités et de l'établissement
Contribution à l'économie locale et résilience
100%
100%
2.0 / 2.0 Établissement de contrats avec les négociants
2.0 / 2.0 Répartition équitable des marges tout au long de la chaîne de valeur
Bien-ĂŞtre animal
Indicateurs de base
100%
SĂ©lection et Ă©thique
100%
100%
2.0 / 2.0 Élevage animal éthique
2.0 / 2.0 MĂ©thodes de reproduction Ă©thiques
Santé animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Administration appropriée des médicaments autorisés aux animaux
2.0 / 2.0 Évitement des procédures induisant des douleurs
2.0 / 2.0 Intégrité physique des animaux
2.0 / 2.0 Accès quotidien des animaux à de l'eau potable propre
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Traitement et bien-ĂŞtre des animaux
2.0 / 2.0 Bien-ĂŞtre animal pendant le transport
2.0 / 2.0 Méthodes d'abattage des animaux sans cruauté
2.0 / 2.0 Formation du personnel aux soins aux animaux
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
100%
100%
2.0 / 2.0 Exigences en matière de logement des animaux
2.0 / 2.0 Densité du cheptel dans les étables
2.0 / 2.0 Renoncement aux cages Ă deux niveaux ou plus
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Accès des animaux à l'extérieur
2.0 / 2.0 Fréquence d'accès aux pâturages
2.0 / 2.0 Qualité des pâturages
Alimentation animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Alimentation appropriée des animaux
2.0 / 2.0 Qualité du fourrage
2.0 / 2.0 Alimentation basée sur les fourrages grossiers
Indicateurs avancés
93%
SĂ©lection et Ă©thique
67%
67%
2.0 / 2.0 Incitation Ă utiliser des races Ă deux fins
2.0 / 2.0 Longévité et développement optimal
0.0 / 2.0 Traitement Ă©thique des animaux parents
Santé animale
90%
90%
2.0 / 2.0 Ă‚ge minimum de sevrage des jeunes animaux
2.0 / 2.0 Établissement d'un plan de santé animale
2.0 / 2.0 Prévention de la propagation de maladies animales sur site et hors site
1.0 / 2.0 Surveillance de la mortalité animale sur le site
2.0 / 2.0 Mesures pour la santé des sabots
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Restriction de l'utilisation de chocs Ă©lectriques sur les animaux
2.0 / 2.0 Protection du cheptel contre les prédateurs
Conditions d'Ă©levage en Ă©table
100%
100%
2.0 / 2.0 Périodes de lumière et d'obscurité dans chaque intervalle de 24 heures
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Densité de cheptel conformément aux règlements officiels
2.0 / 2.0 Encouragement au comportement naturel des animaux
Alimentation animale
100%
100%