Crédibilité
Indicateurs de base
100%
Système de certification
100%
100%
Les organismes de certifications approuvés sont accrédités selon ISO
Mécanisme de plainte et d'appel auprès des organismes de certification
Définition de la durée de validité et du champ d'application du certificat
Contrôle et certification par un organisme indépendant
Fréquence des audits
Documentation pour la consistance des décisions de certification
Garantie d'accès pour l'exécution complète des audits
Gestion du label
100%
100%
Objectifs du label en matière de durabilité
Disponibilité publique de la structure organisationnelle du titulaire de label
Audits internes annuels
Procédure relative aux non-conformités
Exigences d'indépendance pour le personnel des organismes de certification
Indépendance du titulaire du label par rapport au titulaire du certificat
Accessibilité du Label pour de nouveaux entrants
Définition des directives
100%
100%
Documentation pour une interprétation consistante des directives
Identification des thèmes de durabilité lors de l'élaboration des directives
Description du processus d'élaboration des directives disponible publiquement
Directives publiquement disponibles
Examen et révision des directives au moins tous les 5 ans
Liste tenue publiquement des entreprises certifiées et produits labellisés
Différenciation entre exigences obligatoires et recommandations
Notification des modifications du système de certification
Indications et traçabilité
100%
100%
Exigences relatives à la traçabilité
Sous-traitants doivent respecter les exigences le long de la filière de prod.
Exigences en cas de mélange d'intrants certifiés et non certifiés
Exigences accessibles au public concernant l'utilisation des logos, etc.
Responsabilité dans la chaîne d'approvisionnement au-delà de la prod. primaire
Indicateurs avancés
95%
Système de certification
95%
95%
Non-affiliation entre le personnel de contrôle et l'organe directeur du label
Tests en laboratoire: Règles d'échantillonnage et de tests lors d'audits
Certification de groupe: utilisation d'un système de gestion commun
Procédure de certification disponible publiquement
Fréquence de la révision du système de certification
Disponibilité des rapports de certification ou de résumés
Indépendance de l'accréditation
Procédure de sélection claire pour les organismes de certification
Évaluation de l'accréditation sur place
Contrôle de performance de l'organisme de certification (observations d'audits)
Compétences du personnel d'audit et de certification
Code de conduite pour les organismes de certification et d'accréditation
Formation aux techniques d'audit
Fréquence des audits basée sur une analyse de risques
Liste des activités à effectuer lors d'un audit
Spécification du format du rapport d'audit
Audits non-annoncés
Certification de groupe: méthode de sélection des membres à auditer
Certification de groupe: Mécanisme de vérification interne du groupe
Certification de groupe: conséquences claires pour les membres non conformes
Gestion du label
100%
100%
Garantissement des prix du marché
Management capable de s'adapter
Statut juridique du label
Transparence sur les sources de financement
Pouvoirs de décisions équilibrés dans la gestion du label
Redevabilité des organes décisionnels
Suspension ou résiliation du certificat en cas de non-conformités majeurs
Exigences de reconnaissance d'équivalence avec d'autres éxigences
Stratégie pour atteindre les objectifs de durabilité du label
Système de suivi et d'évaluation des impacts et des progrès effectués
Prévention de la corruption et des pots-de-vin
Assistance technique et accès au financement
Définition des directives
86%
86%
Essais pilotes dans le processus d'élaboration des directives
Consultation des acteurs directement concernés
Intégration des réactions des acteurs concernés
Représentation des parties prenantes dans les décisions relatives aux directives
Interprétation en fonction du contexte régional
Tenue d'une liste publique des organismes de certification approuvés
Conformité avec les conventions internationales
Indications et traçabilité
100%
100%
Méthode documentée pour l'évaluation de la filière de production
Enregistrements pour la traçabilité
Explication textuelle ou digitale du label sur le produit
Plusieurs modèles de chaîne d'approvisionnement: Distinction dans le logo
Mécanisme de traçabilité
Surveillance de l'utilisation correcte des indications et du logo
Conséquences d'une mauvaise utilisation des indications
Audit de toutes les entreprises impliquées le long de la filière de production
Respect de l'environnement
Indicateurs de base
89%
Sol
100%
100%
2.0 / 2.0 Stratégies contre l'érosion du sol
2.0 / 2.0 Mesures de soutien aux nutriments du sol
2.0 / 2.0 Stratégies contre la pollution du sol
2.0 / 2.0 Amélioration des sols par la rotation des cultures ou les cultures intercalaires
Utilisation de produits chimiques
83%
83%
2.0 / 2.0 Principe général pour l'utilisation de produits chimiques dans la production
2.0 / 2.0 Documentation et réduction de l'utilisation de produits chimiques
2.0 / 2.0 Gestion des produits chimiques de traitement et détergents dans la production
2.0 / 2.0 Utilisation sélective et ciblée de produits chimiques
0.0 / 2.0 Utilisation et gestion correctes des produits chimiques dangereux
2.0 / 2.0 Principe d'utilisation des pesticides seulement en dernier recours
Management environnemental
83%
83%
2.0 / 2.0 Obligation d'appliquer des mesures de protection intégrée des cultures
2.0 / 2.0 Protection des zones non ciblées par l'utilisation de produits agrochimiques
2.0 / 2.0 Gestion et utilisation durables des ressources naturelles
0.0 / 2.0 Mesures de réduction du gaspillage de nourriture et d'aliments pour animaux
2.0 / 2.0 Obligation de conformité aux réglementations environnementales officielles
2.0 / 2.0 Obligation d'utiliser des plantes et des animaux adaptés au site
Déchets et recyclage
75%
75%
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des substances et déchets chimiques
0.0 / 2.0 Tri des déchets
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets (à l'exclusion des déchets dangereux)
2.0 / 2.0 Élimination appropriée des déchets dangereux
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Interdiction générale d'utiliser des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Exigences claires sur la manipulation des organismes génétiquement modifiés
2.0 / 2.0 Achat de fourrage de source durable et responsable
2.0 / 2.0 Fourrage provenant d'exploitations régionales
Biodiversité
100%
100%
2.0 / 2.0 Mesures de sauvegarde contre la fragmentation des écosystèmes
2.0 / 2.0 Protection des écosystèmes rares, menacés ou en voie de disparition
2.0 / 2.0 Promotion de la diversité des plantes, semences et génotypes dans les cultures
2.0 / 2.0 Réstrictions concernant le défrichage des terres par le feu ou les explosifs
2.0 / 2.0 Aquaculture: systèmes visant à minimiser les rejets ou fuites accidentelles
2.0 / 2.0 Aquaculture: interdiction d'utiliser des antimicrobiens à titre prophylactique
Eau
94%
94%
2.0 / 2.0 Protection des marécages naturels et des cours d'eau affectés par la production
2.0 / 2.0 Prévention du ruissellement des déchets chimiques, minéraux et organiques
2.0 / 2.0 Plan de gestion de l'eau
2.0 / 2.0 Limites d'utilisation de l'eau dans les zones où l'eau est rare ou à haut risque
1.0 / 2.0 Préservation, réutilisation, recyclage et récolte de l'eau
2.0 / 2.0 Prévention de la pollution des eaux de surface et de la nappe phréatique
2.0 / 2.0 Utilisation efficiente de l'eau prélevée pour l'irrigation
2.0 / 2.0 Préservation des marécages naturels non drainés
2.0 / 2.0 Évaluation des risques des activités par rapport à l'utilisation de l'eau
Energie
88%
88%
2.0 / 2.0 Réduction de la consommation d'énergie
1.25 / 2.0 Principe général pour l'utilisation des énergies renouvelables
2.0 / 2.0 Réduction de la consommation d'énergie dans la phase de transformation
Climat
80%
80%
0.0 / 2.0 Suivi des émissions de gaz à effet de serre
2.0 / 2.0 Evaluation d'alternatives pour réduire les émissions de gaz à effet de serre
2.0 / 2.0 Réduction des émissions de gaz à effet de serre
2.0 / 2.0 Incitation à la séquestration des gaz à effet de serre par le sol ou les arbres
2.0 / 2.0 Interdiction du transport de marchandises par avion
Indicateurs avancés
74%
Sol
67%
67%
0.0 / 2.0 Stratégies et mesures contre le compactage du sol
2.0 / 2.0 Obligation de composter les déchets organiques
2.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts sur l'état des ressources en sol
Utilisation de produits chimiques
83%
83%
2.0 / 2.0 Interdiction d'utiliser tout pesticide et autres substances chimiques connexes
2.0 / 2.0 Listage des substances inoffensives et autorisées
2.0 / 2.0 Stockage et d'entretien des équipements et conteneurs de produits chimiques
0.0 / 2.0 Réétalonnage régulier des équipements d'application des produits agrochimiques
2.0 / 2.0 Respect de la liste des produits chimiques interdits selon le SGH
2.0 / 2.0 Substances ayant un impact sanitaire et environnemental négatif: Restrictions
Management environnemental
50%
50%
0.0 / 2.0 Surveillance de la qualité de l'air et de la pollution
0.0 / 2.0 Limitation des nuisances sonores, olfactives et autres pollutions
2.0 / 2.0 Incitation à prendre des mesures d'adaptation au changement climatique
2.0 / 2.0 Amélioration de l'efficacité et de la productivité de la production
0.0 / 2.0 Évaluation des risques et des impacts environnementaux des activités
2.0 / 2.0 Encourager des systèmes mixtes d'utilisation des terres dans l'agrosylviculture
Déchets et recyclage
41%
41%
0.0 / 2.0 Gestion appropriée des déchets solides
1.25 / 2.0 Exigences sur la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets solides
2.0 / 2.0 Prévention de l'incinération incontrôlée des déchets sur site
0.0 / 2.0 Principes et pratiques visant à éviter la décharge incontrôlée des déchets
Approvisionnement
100%
100%
2.0 / 2.0 Exigences liées à l'utilisation des biotechnologies
2.0 / 2.0 Utilisation d'emballages respectueux de l'environnement
2.0 / 2.0 Politique d'achat respectueuse de l'environnement
2.0 / 2.0 Biodégradabilité des substances utilisées
Biodiversité
54%
54%
2.0 / 2.0 Prévention du risque lié à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
0.0 / 2.0 Analyse d'impact des nouvelles productions sur la biodiversité
2.0 / 2.0 Protection des espèces sauvages rares, menacées ou en voie de disparition
0.25 / 2.0 Maintien, restauration et priorité des espèces indigènes
0.25 / 2.0 Protection des écosystèmes contre les espèces invasives
2.0 / 2.0 Interdiction d'exploiter les terres à haute valeur de conservation (HCV)
Eau
100%
100%
2.0 / 2.0 Élimination et stockage appropriés des eaux grises
2.0 / 2.0 Vérification des permis obligatoires liés à l'utilisation de l'eau
Energie
81%
81%
2.0 / 2.0 Contrôle et enregistrement de la consommation d'énergie
1.25 / 2.0 Utilisation de biocarburants
Climat
88%
88%
2.0 / 2.0 Procédés de production propres
2.0 / 2.0 Suivi et gestion des zones renfermant un important stock de carbone
1.25 / 2.0 Mesures pour atteindre des objectifs nets zéro dans la production
Compatibilité sociale
Indicateurs de base
93%
Sécurité et santé
90%
90%
2.0 / 2.0 Garantissement de la sécurité au travail (OIT 184)
2.0 / 2.0 Formation sur les questions de santé et de sûreté au travail
2.0 / 2.0 Mise à disposition de trousses de premiers secours
1.0 / 2.0 Procédures de sûreté pour la manipulation de produits chimiques
2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s à l'eau potable
Contribution à l'économie locale et résilience
83%
83%
1.0 / 2.0 Évaluation de l'impact de la production agricole sur la sécurité alimentaire
2.0 / 2.0 Mesures visant à éviter l'expulsion physique et/ou économique de populations
2.0 / 2.0 Obligation de se conformer aux réglementations locales, régionales et nationales
Équité
100%
100%
2.0 / 2.0 Droits et prestations égaux pour tous les types d'employé-e-s
2.0 / 2.0 Égalité de rémunération entre hommes et femmes OIT 100
2.0 / 2.0 Respect de la non-discrimination au travail (OIT 111)
Responsabilité civique
75%
75%
1.0 / 2.0 Prévention et atténuation des effets négatifs sur les droits humains
2.0 / 2.0 Respect par les fournisseurs des normes fondamentales du travail de l'OIT
Procédures de plainte et liberté d’association
100%
100%
2.0 / 2.0 Mécanismes de plainte pour les communautés affectées
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la liberté d'association (OIT 87)
2.0 / 2.0 Promotion du droit à la négociation collective (OIT 98)
2.0 / 2.0 Liberté d'association réduite: Création de représentations des employé-e-s
2.0 / 2.0 Transparence et accessibilité des procédures de plainte
2.0 / 2.0 Communication des droits de liberté d'association aux employé-e-s
Conditions d’embauche
100%
100%
2.0 / 2.0 Conditions de travail: Respect des normes nationales ou internationales (OIT)
2.0 / 2.0 Exigences écrites et accessibles au public concernant les droits des employé-e-s
2.0 / 2.0 Contrats de travail clairs dans une langue compréhensible par l'employé-e
Pas de travail forcé
92%
92%
1.0 / 2.0 Protection contre l'exploitation et le harcèlement sexuel
2.0 / 2.0 Interdiction du recours à la violence physique ou psychologique
2.0 / 2.0 Prévention des déductions ou frais excessifs au détriment des salarié-e-s
2.0 / 2.0 Interdiction de confisquer les documents et effets personnels des travailleurs
2.0 / 2.0 Surveillance des heures de travail et des heures supplémentaires
2.0 / 2.0 Interdiction des retenues sur salaire non autorisées
Moyens de subsistance décents
100%
100%
2.0 / 2.0 Au minimum un jour de repos sur une période de 7 jours
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect du salaire minimum légal
2.0 / 2.0 Mesures pour le respect d'un salaire de subsistance
Aucun travail des enfants
100%
100%
2.0 / 2.0 Interdiction des pires formes de travail des enfants (OIT 182)
2.0 / 2.0 Interdiction du travail des enfants (OIT 138)
2.0 / 2.0 Soutien financier aux enfants et aux familles touchés par l'interdiction
Indicateurs avancés
79%
Sécurité et santé
71%
71%
1.0 / 2.0 Formation sur la manipulation et l'exposition aux produits chimiques
2.0 / 2.0 Vérification et maintien de la sûreté des bâtiments
1.0 / 2.0 Préparation aux incendies (exercices, équipement, signalisation)
2.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements de sécurité et de protection individuelle
1.0 / 2.0 Maintien de la sûreté des machines, des équipements et des matériaux
1.0 / 2.0 Suivi des rapports d'accidents
2.0 / 2.0 Accès à des installations sanitaires décentes sur le lieu de travail
1.0 / 2.0 Exigences sur les conditions des lieux de travail (air, éclairage, bruit)
2.0 / 2.0 Accès des employé-e-s aux services médicaux de base
2.0 / 2.0 Indemnisation pour les frais médicaux en cas d'accident du travail
1.0 / 2.0 Mise à disposition d'équipements (par ex. de protection) appropriés et gratuits
1.0 / 2.0 Procédures de sécurité communiquées dans des langues compréhensibles
Contribution à l'économie locale et résilience
88%
88%
1.0 / 2.0 Consentement libre, préalable et éclairé des communautés locales
2.0 / 2.0 Mesures de maintien de l'accès des communautés locales aux moyens de subsistance
2.0 / 2.0 Établissement de contrats avec les négociants
2.0 / 2.0 Répartition équitable des marges tout au long de la chaîne de valeur
Équité
69%
69%
1.0 / 2.0 Respect et sauvegarde des droits des peuples autochtones (OIT 169)
2.0 / 2.0 Protection des droits des minorités et des groupes marginalisés
2.0 / 2.0 Protection de la maternité
2.0 / 2.0 Prévention de la discrimination au travail basée sur le sexe
1.0 / 2.0 Prévention de la discrimination à l'égard des personnes handicapées
0.0 / 2.0 Garantie d'un accès adéquat aux employé-e-s et autres personnes handicapées
2.0 / 2.0 Politique de remédiation à la discrimination
1.0 / 2.0 Protection des travailleurs vulnérables contre les travaux dangereux
Responsabilité civique
50%
50%
2.0 / 2.0 Protection des sites socioculturels
0.0 / 2.0 Évaluation d'impact des activités locales sur les droits humains locaux
0.0 / 2.0 Mesures de réduction et actions correctives contre la corruption
2.0 / 2.0 Vérification de la légalité des activités et de l'établissement
Procédures de plainte et liberté d’association
100%
100%
2.0 / 2.0 Mécanisme de plainte en cas de violation des droits de l'homme
Conditions d’embauche
100%
100%
2.0 / 2.0 Délivrance des certificats et fiches de salaire complets
2.0 / 2.0 Contrats de travail juridiquement contraignants sous forme écrite
2.0 / 2.0 Employé-e-s et main-d'œuvre sous-traitante: Égalité des droits et avantages
2.0 / 2.0 Directive générale sur les congés payés
2.0 / 2.0 Fourniture de pensions et de prestations sociales
2.0 / 2.0 Communication des termes et conditions d'emploi
2.0 / 2.0 Processus de recrutement transparent, y compris par les agences de placement
Pas de travail forcé
79%
79%
1.0 / 2.0 Documentation des mesures disciplinaires
2.0 / 2.0 Interdiction du travail forcé (OIT 29 et 105)
2.0 / 2.0 Droit pour les employé-e-s de refuser de faire des heures supplémentaires
2.0 / 2.0 Garantissement de la mobilité et de la libre circulation des employé-e-s
2.0 / 2.0 Respect des normes fondamentales du travail de l'OIT vérifié par un tiers
2.0 / 2.0 Protection des salaires selon OIT C95
0.0 / 2.0 Formation du management et des employé-e-s au sujet du harcèlement sexuel
Moyens de subsistance décents
53%
53%
2.0 / 2.0 Conditions de logement sûres et adéquates ( y compris dortoirs et cantines)
1.0 / 2.0 Droit des employé-e-s à des pauses
2.0 / 2.0 Durée maximale du travail telle que définie dans la convention 1 de l'OIT
0.25 / 2.0 Formations pour le développement personnel et professionel des employé-e-s
0.0 / 2.0 Deux jours de repos, chacun de 24 heures consécutives, par période de 14 jours
Aucun travail des enfants
100%
100%
2.0 / 2.0 Tenue de registres sur l'âge des employé-e-s
2.0 / 2.0 Bonnes conditions de travail pour les jeunes employé-e-s
Bien-être animal
Indicateurs de base
100%
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Surveillance concernant la densité et la diversité dans l'aquaculture
2.0 / 2.0 Accès des animaux à l'extérieur
2.0 / 2.0 Aquaculture: analyse de la qualité de l'eau
2.0 / 2.0 Fréquence d'accès aux pâturages
2.0 / 2.0 Qualité des pâturages
Sélection et éthique
100%
100%
2.0 / 2.0 Élevage animal éthique
2.0 / 2.0 Méthodes de reproduction éthiques
Alimentation animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Alimentation appropriée des animaux
2.0 / 2.0 Qualité du fourrage
2.0 / 2.0 Alimentation basée sur les fourrages grossiers
Santé animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Administration appropriée des médicaments autorisés aux animaux
2.0 / 2.0 Évitement des procédures induisant des douleurs
2.0 / 2.0 Intégrité physique des animaux
2.0 / 2.0 Accès quotidien des animaux à de l'eau potable propre
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Traitement et bien-être des animaux
2.0 / 2.0 Bien-être animal pendant le transport
2.0 / 2.0 Méthodes d'abattage des animaux sans cruauté
2.0 / 2.0 Formation du personnel aux soins aux animaux
Conditions d'élevage en étable
100%
100%
2.0 / 2.0 Exigences en matière de logement des animaux
2.0 / 2.0 Densité du cheptel dans les étables
2.0 / 2.0 Renoncement aux cages à deux niveaux ou plus
Indicateurs avancés
92%
Elevage respectueux de l'espèce et accès à l'extérieur
100%
100%
2.0 / 2.0 Densité de cheptel conformément aux règlements officiels
2.0 / 2.0 Encouragement au comportement naturel des animaux
Sélection et éthique
75%
75%
2.0 / 2.0 Aquaculture: incitation à l'utilisation de semences élevées en écloserie
0.0 / 2.0 Incitation à utiliser des races à deux fins
2.0 / 2.0 Longévité et développement optimal
2.0 / 2.0 Traitement éthique des animaux parents
Alimentation animale
100%
100%
2.0 / 2.0 Aquaculture: promotion de la polyculture
2.0 / 2.0 Mangeoirs et abreuvoirs appropriés et en quantité suffisante
Santé animale
80%
80%
2.0 / 2.0 Prévention de la propagation de maladies animales sur site et hors site
2.0 / 2.0 Âge minimum de sevrage des jeunes animaux
2.0 / 2.0 Établissement d'un plan de santé animale
0.0 / 2.0 Surveillance de la mortalité animale sur le site
2.0 / 2.0 Mesures pour la santé des sabots
Soins et réduction de stress
100%
100%
2.0 / 2.0 Restriction de l'utilisation de chocs électriques sur les animaux
2.0 / 2.0 Apiculture: santé des abeilles pendant l'extraction du miel
2.0 / 2.0 Protection du cheptel contre les prédateurs
Conditions d'élevage en étable
100%
100%